Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site, accessible à l'adresse https://maptitesalle.com, est édité par :

MPS GROUP
Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital social de 1 500,00 €
Siège social : 565 rue Frédéric Mistral, 13370 Mallemort
SIREN : 100 803 550
SIRET (siège) : 100 803 550 00019
RCS Tarascon : 100 803 550
Code NAF : 70.10Z (Activités des sièges sociaux)
Numéro de TVA intracommunautaire : FR67 100 803 550

Téléphone : 04 81 89 90 21
Email : contact@maptitesalle.com

« Ma P'tite Salle » est une marque déposée par MPS GROUP auprès de l'INPI.

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est Monsieur Anthony Escallier, en sa qualité de représentant légal de MPS GROUP.

Contact : contact@maptitesalle.com

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Vercel Inc.
340 S Lemon Ave #4133
Walnut, CA 91789
États-Unis

Site : https://vercel.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site (textes, images, photographies, vidéos, logos, marques, graphismes, mise en page, structure, code source) est la propriété exclusive de MPS GROUP ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

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Toute utilisation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

La marque « Ma P'tite Salle », son logo et ses déclinaisons graphiques sont la propriété exclusive de MPS GROUP et ne peuvent être reproduits ou utilisés sans autorisation écrite préalable.

5. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. MPS GROUP n'exerce aucun contrôle sur ces sites tiers et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité, ou l'usage qui peut en être fait par les utilisateurs.

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6. Responsabilité

MPS GROUP s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, MPS GROUP ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition.

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7. Protection des données personnelles

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Ces droits peuvent être exercés à l'adresse suivante : contact@maptitesalle.com

8. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents du ressort du siège social de MPS GROUP seront seuls compétents.

9. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales ou à l'utilisation du site, vous pouvez nous contacter :

Par email : contact@maptitesalle.com
Par téléphone : 04 81 89 90 21
Par courrier : MPS GROUP, 565 rue Frédéric Mistral, 13370 Mallemort